Deuxième conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Publié le :
19/09/2013
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septembre
sept.
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2013
Source : www.eurojuris.frPhilippe Martin a présenté le 11 septembre 2013 le bilan de la conférence environnementale 2012 et annoncé les modalités de la prochaine conférence, qui aura lieu les 20 et 21 septembre.Conférence environnementale La première conférence environnementale avait permis d’ouvrir les grands chantiers écologiques de l’année 2013.Parmi les 84 mesures... Lire la suite
Historique
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Deuxième conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Publié le : 19/09/2013 19 septembre sept. 09 2013Collectivités / Environnement / Environnement
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Marché unique des télécommunications: propositions de la Commission
Publié le : 18/09/2013 18 septembre sept. 09 2013Particuliers / Consommation / Informatique et Internet
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Contrats de génération: une souplesse de quelques semaines accordée aux entreprises
Publié le : 18/09/2013 18 septembre sept. 09 2013Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail
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L'obligation de sécurité et de moyens incombant à la commune exploitante d'une station de ski
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Lancement du portail internet guichet-entreprises.fr
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Bientôt une tarification à la minute dans les parkings
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Transfert de propriété d'une construction anciennement autorisée sur le domaine public
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Publié le : 12/09/2013 12 septembre sept. 09 2013Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi 12 septembre en première lecture le d...Source : www.eurojuris.fr -
Modalités de gestion des moyens de paiement et des activités bancaires du secteur public
Publié le : 12/09/2013 12 septembre sept. 09 2013Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
La Direction générale des finances publiques (DGFiP) a publié une instruction...Source : www.eurojuris.fr -
EPCI et mise en œuvre du schéma départemental d'accueil des gens du voyage
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Un EPCI peut-il imposer la réalisation d'une aire d'accueil à une commune non...Source : www.eurojuris.fr -
Réglementation applicable aux stages en entreprises
Publié le : 10/09/2013 10 septembre sept. 09 2013Particuliers / Emploi / Contrat de travail
Un décret du 19 août 2013 abroge plusieurs décrets relevant du code du travai...Source : www.eurojuris.fr -
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Contentieux du permis de construire: lutte contre les recours malveillants
Publié le : 10/09/2013 10 septembre sept. 09 2013Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
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