Deuxième conférence environnementale les 20 et 21 septembre 2013
Publié le :
19/09/2013
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sept.
09
2013
Source : www.eurojuris.frPhilippe Martin a présenté le 11 septembre 2013 le bilan de la conférence environnementale 2012 et annoncé les modalités de la prochaine conférence, qui aura lieu les 20 et 21 septembre.Conférence environnementale La première conférence environnementale avait permis d’ouvrir les grands chantiers écologiques de l’année 2013.Parmi les 84 mesures... Lire la suite
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Publié le : 16/10/2013 16 octobre oct. 10 2013Collectivités / Environnement / Environnement
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Traitement des déchets d'imprimés papiers
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Un décret relatif à la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'é...Source : www.eurojuris.fr -
Le Conseil national de la transition écologique: composition et fonctionnement
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Des mesures pour éviter les attaques de requins à La Réunion
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Réglementation de l'éclairage nocturne et rôle du maire
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Un dispositif de prévention et de limitation des nuisances sonores a été inst...Source : www.eurojuris.fr -
Prévention et réduction de la pollution industrielle
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Un décret du 2 mai 2013 transpose des dispositions de la directive 2010/75/UE...Source : www.eurojuris.fr -
Implantation d'éoliennes dans les communes littorales
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La loi du 15 avril 2013 autorise désormais sous certaines conditions la réali...Source : www.eurojuris.fr -
Respect du principe de précaution par les actes déclaratifs d'utilité publique
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Dans une décision récente, le Conseil d'Etat vient de définir les modalités d...Source : www.eurojuris.fr -
De l'existence juridique du cours d'eau...
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Publié le : 14/01/2013 14 janvier janv. 01 2013Collectivités / Environnement / EnvironnementLa non-conformité de l'article L. 120-1 du Code de l'environnement relatif au...Source : www.eurojuris.fr
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Non rétroactivité de la loi sur les servitudes d'utilité publique sur site pollué
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Le maire peut-il interdire la culture des OGM?
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Vers de nouvelles conditions de recyclage du papier
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Etude d'impact environnementale: modèle du formulaire de la « demande d'examen au cas par cas »
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