Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
08/06/2018
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Source : www.eurojuris.frParce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage. Les dispositions précises et détaillées des articles 77 et 78 du code des courses au trot et la... Lire la suite
Historique
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Comment procéder à la révision d’un loyer commercial ?
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierLa révision du loyer en cours de bail est strictement réglementée. Le prin...Source : www.eurojuris.fr
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L’apprentissage dans les centres d’entraînement au trot
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Particuliers / Emploi / Contrat de travail
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La loi Littoral : bientôt une évolution ?
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Infection nosocomiale et Groupement de Coopération Sanitaire (GCS)
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La responsabilité de l’entraîneur ayant la garde d'un cheval : l’assureur douché !
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Une marque consistant en une couleur appliquée sur la semelle d’une chaussure relève t-elle de l’interdiction d’enregistrement des formes ?
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Marque et idées reçues
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Précisions apportées sur la notion d’infection nosocomiale
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Dans son arrêt du 23 mars 2018, la Haute Juridiction poursuit son œuvre de dé...Source : www.eurojuris.fr -
Les limites de l’action en nullité du locataire à l’encontre de l’offre de vente adressée par son propriétaire
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Droit de préemption des locataires, application de l’article 10-1 de la loi d...Source : www.eurojuris.fr -
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Publié le : 11/06/2018 11 juin juin 06 2018Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Les échos médiatiques liés aux obligations des opérateurs du secteur alimenta...Source : www.eurojuris.fr -
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RGPD : pensez à actualiser les mentions des sites internet !
Publié le : 08/06/2018 08 juin juin 06 2018
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